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La C3 - Communauté de Communes des Combes
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Habiter le territoire | PLUi | PLUi approuvé
PLUi approuvé

                             

Par délibération du 20 juin 2018, la Communauté de Communes des Combes a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et l’abrogation des cartes communales des communes de Aroz, Baignes, Bucey-les-Traves, Ferrières-les-Scey, La Neuvelle-les-Scey, Le Pont-de-Planches, Neuvelle-les-la-Charité et Vy-le-Ferroux.


Vous trouverez sur cette page la totalité des pièces du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) à télécharger.

Délibérations :

    - Délibération du 12 avril 2012 de prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal :    
    - Délibération du 18 mars 2014 validant les orientations du PLUi : 
    - Délibération du 31 mars 2016 validant les orientations du PADD suite à la modification de périmètre : 
    - Délibération du 06 juillet 2017 arrêtant le PLUi et le bilan de la concertation : 
    - Délibération du 20 juin 2018 approuvant le PLUi et abrogant les anciennes cartes communales : 
    - Arrêté Préfectoral du 19 juillet 2018 portant abrogation des cartes communales 
des communes de Aroz, Baignes, Bucey-les-Traves, Ferrières-les-Scey, La Neuvelle-les-Scey, Le Pont-de-Planches, Neuvelle-les-la-Charité et Vy-le-Ferroux : 

=> Pièces générales et communes : 

-> Sommaire : 
L'ensemble des pièces est téléchargeable en bas de page.

Attention : certaines pièces - notamment les SUP - doivent encore faire l’objet de corrections (modification simplifiée suite à une erreur matérielle)

-> Notice explicative concernant l'abrogation des Cartes Communales : 

-> Rapport de présentation :
          - Annexe 1 : consommation d'espaces
          - Annexe 2 : Atlas cartographique
          - Annexe 3 : Rapport diagnostic agricole
          - Annexe 4 : Cartes potentiel densification
          - Annexe 5 : Cartes zones humides
          - Annexe 6 : étude hydraulique Scey-Sur-Saône
          - Annexe 7 : Cartes de l’aléa karstique par commune

-> Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) 

-> Orientations d'Aménagement et de Programmation Habitat, le PLUi ayant valeur de Plan Local de l'Habitat (PLH) 

-> Règlement et cartographie par commune

Assemblages PLUi au 1/2000ème et 1/5000ème pour chaque commune. 

-> Annexes :

1. Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

2. Plan des réseaux

3. Plan des bois soumis

4. Zonages et règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Durgeon

5. Règlement des boisements

6. Mémo ambroisie


=> Téléchargement des pièces du PLUi : 

0.Page entete générale
0.Sommaire
1.0.RdP sans annexes
1.1. Annexes conso et divers
1.2.Annexe CA Atlas cartographique
1.3.Annexe CA Rapport diagnostic agricole
1.4.Annexe cartes potentiel densif
1.5. annexes zones humides
1.6. Annexe etude hydraulique Scey
1.7.cartes Karst
2.PADD approuvé
3.OAP approuvé
4.1.Règlement approuve
Assemblage PLUi 2000-Aroz
Assemblage PLUi 2000-Baignes
Assemblage PLUi 2000-Boursieres
Assemblage PLUi 2000-Bucey les Traves
Assemblage PLUi 2000-Chantes
Assemblage PLUi 2000-Chassey les Scey
Assemblage PLUi 2000-Chemilly
Assemblage PLUi 2000-Clans
Assemblage PLUi 2000-Confracourt
Assemblage PLUi 2000-Ferrieres les Scey
Assemblage PLUi 2000-La Neuvelle les Scey
Assemblage PLUi 2000-La Romaine
Assemblage PLUi 2000-Mailley
Assemblage PLUi 2000-Neuvelle les la Charité
Assemblage PLUi 2000-Noidans le Ferroux
Assemblage PLUi 2000-Ovanches
Assemblage PLUi 2000-Pontcey
Assemblage PLUi 2000-Raze
Assemblage PLUi 2000-Rosey
Assemblage PLUi 2000-Rupt sur Saone
Assemblage PLUi 2000-Scey sur Saone et St Albin
Assemblage PLUi 2000-Soing Cubry Charentenay
Assemblage PLUi 2000-Traves
Assemblage PLUi 2000-Velle le Chatel
Assemblage PLUi 2000-Velleguindry
Assemblage PLUi 2000-Vy le Ferroux
Assemblage PLUi 2000-Vy les Rupt
Assemblage PLUi 5000-Aroz
Assemblage PLUi 5000-Aroz
Assemblage PLUi 5000-Baignes
Assemblage PLUi 5000-Boursieres
Assemblage PLUi 5000-Bucey
Assemblage PLUi 5000-Chantes
Assemblage PLUi 5000-Chassey
Assemblage PLUi 5000-Chemilly
Assemblage PLUi 5000-Clans
Assemblage PLUi 5000-Confracourt-Nord
Assemblage PLUi 5000-Confracourt-Sud
Assemblage PLUi 5000-Ferrieres
Assemblage PLUi 5000-La Neuvelle
Assemblage PLUi 5000-La Romaine
Assemblage PLUi 5000-La Romaine-Nord
Assemblage PLUi 5000-Mailley-Nord
Assemblage PLUi 5000-Mailley-Sud
Assemblage PLUi 5000-Neuvelle
Assemblage PLUi 5000-Noidans
Assemblage PLUi 5000-Ovanches
Assemblage PLUi 5000-Pontcey
Assemblage PLUi 5000-Raze
Assemblage PLUi 5000-Rosey
Assemblage PLUi 5000-Rupt
Assemblage PLUi 5000-Scey
Assemblage PLUi 5000-Scey-Nord
Assemblage PLUi 5000-Scey-Sud
Assemblage PLUi 5000-Soing-Nord
Assemblage PLUi 5000-Soing-Sud
Assemblage PLUi 5000-Traves
Assemblage PLUi 5000-Velle
Assemblage PLUi 5000-Velleguindry
Assemblage PLUi 5000-Vy le Ferroux
Assemblage PLUi 5000-Vy les Rupt
5.1.1.Liste SUP
5.1.2.1-Servitudes-Nord-ouest
5.1.2.2-Servitudes-Nord-Est
5.1.2.3-Servitudes-Centre-Ouest
5.1.2.4-Servitudes-Centre-Est
5.1.2.5-Servitudes-Sud-Ouest
5.1.2.6-Servitudes-Sud-Est
5.2.1 Reseaux Nord-ouest
5.2.2 Reseaux Nord-est
5.2.3 Reseaux Centre-ouest
5.2.4 Reseaux Centre-est
5.2.5 Reseaux Sud-ouest
5.2.6 Reseaux Sud-est
5.3.1 Bois soumis Nord-ouest
5.3.2 Bois soumis Nord-est
5.3.3 Bois soumis Centre-ouest
5.3.4 Bois soumis Centre-est
5.3.5 Bois soumis Sud-ouest
5.3.6 Bois soumis Sud-est
Plans et zonage reglementaire PPRI
Reglement PPRI
Delib_CG70_Régl_boisements
Liste des communes et arrêtés
Regl_boisements_Liste communes
5.6. Ambroisie Mémento chantier

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